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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet
Subventions d'équipement du CNDS
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04042 posée par M. Michel Raison
Financement de la rénovation du parc des piscines et centres aquatiques publics
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04097 posée par M. Cédric Perrin
Financement de la rénovation du parc des piscines et centres aquatiques publics
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 14952 posée par M. Jean-Marie Bockel
Financement du sport à court et moyen terme
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 12142 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir du mouvement sportif, des athlètes, des clubs et des comités départementaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 22606 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 21429 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Inflation des normes à respecter
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard
Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football
Réponse du Ministère des sports
Pertinence