Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 07024 posée par M. Olivier Paccaud

    Sport français

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04658 posée par M. Hugues Saury

    Diminution globale des concours financiers de l'État aux collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04682 posée par Mme Florence Lassarade

    Dotations du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18732 posée par M. Georges Gruillot

    Budgétisation des crédits du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18621 posée par M. Michel Moreigne

    Projet de budgétisation du FNDS

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13633 posée par M. Alfred Foy

    Répartition des bénéfices réalisés par le Comité français de la Coupe du monde 1998

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24001 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Compétitions automobiles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 34623 posée par M. Louis Longequeue

    Fonds national de développement du sport: dépôt d'un rapport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible