Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

137 questions

Question n° 00005 posée par M. Stéphane Bonduel

Ecurie automobile Ligier

Réponse du ministère : Sports

26/05/1988
Pertinence
Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Développement du sport

Réponse du ministère : Sports

22/09/1988
Pertinence
Question n° 03061 posée par M. Jean-Luc Bécart

Financement d'équipements sportifs à Carvin (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Sports

12/01/1989
Pertinence
Question n° 03885 posée par M. Pierre Lacour

Charente : retard du versement des crédits du fonds national pour le développement du sport (FNDS)

Réponse du ministère : Sports

09/03/1989
Pertinence
Question n° 07780 posée par M. Paul Caron

Affectation des crédits prévus pour le développement du sport de haut niveau

Réponse du ministère : Sports

04/01/1990
Pertinence
Question n° 10482 posée par M. Jean Grandon

Ressources émanant du loto sportif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

21/06/1990
Pertinence
Question n° 12259 posée par M. Daniel Percheron

Financement de la Fédération française de football

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/10/1990
Pertinence
Question n° 14500 posée par M. Raymond Bouvier

Position du ministre chargé de la jeunesse et des sports concernant la réforme du FNDS

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

28/03/1991
Pertinence
Question n° 14837 posée par M. Henri Collette

Concrétisation du titre-sport

Réponse du ministère : Sports

18/04/1991
Pertinence
Question n° 01249 posée par M. Bernard Murat

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence