Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0009G posée par M. Jean Huchon

Fonds de gestion de l'espace rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Georges Mouly

Politique d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Santé

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Ambroise Dupont

Application des exonérations dans les zones de revitalisation rurale

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

20/12/1996
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Georges Mouly

Rôle et limite des "Pays"

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/02/1997
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Jean Boyer

Politique en faveur des pays

Réponse du ministère : Équipement

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0064G posée par M. Philippe Nachbar

Fonds structurels européens

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/12/1998
Pertinence
Question n° 0173G posée par M. Jean-François Le Grand

Primes d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0181G posée par M. Philippe Nachbar

Fonds structurels européens

Réponse du ministère : Droits des femmes

25/06/1999
Pertinence
Question n° 0207G posée par M. Jean Boyer

Contrats de plan

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/10/1999
Pertinence
Question n° 0307G posée par M. Philippe Richert

Risques encourus par les personnes ayant participé au nettoyage des plages à la suite du naufrage de l'Erika

Réponse du ministère : Santé

24/03/2000
Pertinence