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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 22124 posée par M. Gérard Larcher

   Plan d'action « zones vulnérables »

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   02/02/2012

   Pertinence

2. Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

3. Question n° 0753G posée par M. Christian Bourquin

   Crise de la pêche en méditerranée

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/01/2012

   Pertinence

4. Question n° 20479 posée par M. François Marc

   Mortalité des abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   20/10/2011

   Pertinence

5. Question n° 20313 posée par M. Hervé Maurey

   Application de l'article 36 de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/10/2011

   Pertinence

6. Question n° 12833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

   Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/04/2010

   Pertinence

7. Question n° 11915 posée par M. André Vantomme

   Perspectives d'alignement des seuils d'installations classées des élevages porcins français sur ceux de la directive IPPC

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   04/02/2010

   Pertinence

8. Question n° 11075 posée par M. André Trillard

   Prolifération des cormorans

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   26/11/2009

   Pertinence

9. Question n° 08577 posée par M. Jean Louis Masson

   Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   30/04/2009

   Pertinence

10. Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

    Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    12/02/2009

    Pertinence