Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

167 questions

  1. Question n° 17303 posée par M. Jean Louis Masson

    Directive européenne en matière de qualité des eaux potables

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21757 posée par M. Jean Louis Masson

    Marché des produits à recycler

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21961 posée par M. Louis Souvet

    Élaboration d'une réglementation appropriée au démantèlement des navires à l'échelle mondiale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21977 posée par Mme Sandrine Hurel

    Inquiétudes des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23608 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Retraitement des déchets électroniques et électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

    Démoustication

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24298 posée par M. Michel Charasse

    Gestion des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24712 posée par M. Nicolas About

    Transposition de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25184 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Interdiction d'importation des oiseaux sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25301 posée par M. Paul Raoult

    Saisies douanières d'oiseaux sauvages depuis octobre 2005

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible