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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 1880S posée par M. Olivier Henno

   Prolongement du dispositif Alvéole

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   21/10/2021

   Pertinence

2. Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   08/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 0581S posée par M. Jean Pierre Vogel

   Nuisances sonores liées aux transports ferroviaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   27/12/2018

   Pertinence

4. Question n° 1363S posée par Mme Catherine Procaccia

   Avenir du carburant diesel et des véhicules

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   04/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 1258S posée par M. René Danesi

   Du glissement de la réglementation à la recommandation normative

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   24/09/2015

   Pertinence

6. Question n° 1201S posée par M. Gilbert Roger

   Nuisances du trafic aérien de l'aéroport de Genève

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   16/07/2015

   Pertinence

7. Question n° 1122S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   30/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 1002S posée par M. Thierry Foucaud

   Contournement Est de Rouen

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   29/01/2015

   Pertinence

9. Question n° 0975S posée par Mme Aline Archimbaud

   Sort du cargo roulier Cosette

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/12/2014

   Pertinence

10. Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    10/04/2014

    Pertinence