Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 11561 posée par M. Roland Courteau

    Destruction de la partie la plus dangereuse de l'arsenal chimique syrien

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0782S posée par M. Robert Laufoaulu

    Représentation de la France au Forum des îles du Pacifique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0944S posée par M. François Commeinhes

    Pour un tourisme durable

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0479G posée par M. Ronan Dantec

    Désastres liés au dérèglement climatique (évènements dans le Pacifique) et négociations internationales sur la prévention des risques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16173 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation relative à l'implantation d'éoliennes en limites frontalières

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0515G posée par M. Jean-Yves Roux

    COP 21 (Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0595G posée par Mme Leila Aïchi

    Conséquences du dérèglement climatique sur la géopolitique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18420 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Communication à propos de la conférence des Nations unies sur les changements climatiques à Paris

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18730 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation relative à l'implantation d'éoliennes en limites frontalières

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18922 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Incendies en Indonésie et situation écologique critique en Asie du sud-est

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible