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Questions avec réponses

40 questions

1. Question n° 17184 posée par M. Adrien Gouteyron

   Utilisation de plasma humain en provenance de pays dans lesquels les dons sont rémunérés

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   17/02/2011

   Pertinence

2. Question n° 12532 posée par M. Robert del Picchia

   Représentants des conseillers consulaires

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   17/07/2014

   Pertinence

3. Question n° 12979 posée par Mme Claudine Lepage

   Virus Ebola

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   04/09/2014

   Pertinence

4. Question n° 13037 posée par M. Robert del Picchia

   Assurance des conseillers consulaires et des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   11/09/2014

   Pertinence

5. Question n° 13251 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Réforme des chèques-vacances

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   09/10/2014

   Pertinence

6. Question n° 13274 posée par M. François-Noël Buffet

   Difficultés d'approvisionnement de l'aide alimentaire européenne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   09/10/2014

   Pertinence

7. Question n° 13275 posée par M. Dominique Bailly

   Retard d'approvisionnement dans le cadre du fonds européen d'aide alimentaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   09/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 13364 posée par M. Roland Courteau

   Chèques vacances pour réduire les inégalités dans l'accès aux vacances et aux loisirs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   16/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 13916 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Application du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   27/11/2014

   Pertinence

10. Question n° 14279 posée par Mme Chantal Jouanno

    Renouvellement des accords de coopération entre l'Union européenne et les industries du tabac

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    25/12/2014

    Pertinence