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Questions avec réponses

67 questions

1. Question n° 0809S posée par M. Josselin de Rohan

   Réseau transeuropéen de fret ferroviaire

   Réponse du ministère : Tourisme

   10/05/2000

   Pertinence

2. Question n° 0201S posée par M. Bernard Fournier

   Délocalisation des petites et moyennes entreprises dans les pays de l'Est et le Maghreb

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   07/03/2003

   Pertinence

3. Question n° 1313S posée par Mme Christiane Demontès

   Actualité et perspectives du service civique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   05/05/2011

   Pertinence

4. Question n° 1497S posée par M. Philippe Leroy

   Représentation des intérêts économiques de la France à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   24/11/2011

   Pertinence

5. Question n° 0543S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Pérennité des taxes affectées au fonctionnement des comités professionnels de développement économique

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   08/08/2013

   Pertinence

6. Question n° 0643S posée par M. Gilbert Roger

   Mise à disposition de fonctionnaires nationaux au Conseil de l'Europe

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   28/11/2013

   Pertinence

7. Question n° 0675S posée par M. Hervé Marseille

   Pénalisation de la négation des génocides

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   26/12/2013

   Pertinence

8. Question n° 0770S posée par M. Luc Carvounas

   Situation du village de Kessab en Syrie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   08/05/2014

   Pertinence

9. Question n° 0782S posée par M. Robert Laufoaulu

   Représentation de la France au Forum des îles du Pacifique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   15/05/2014

   Pertinence

10. Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly

    Accords de libre-échange et avenir de la filière de la viande française

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    22/05/2014

    Pertinence