Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 05870 posée par M. Louis Souvet

    PME: mesures en faveur de l'exportation

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14810 posée par M. André Maman

    Effort d'internationalisation des PME françaises

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17792 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures favorisant l'accès des petites et moyennes entreprises à l'exportation

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02000 posée par M. Bernard Plasait

    Développement international des PME

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05138 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accès des petites et moyennes entreprises à l'information sur les marchés extérieurs

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05144 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accroissement des aides accordées aux petites et moyennes entreprises par le comité de développement extérieur (CODEX)

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05285 posée par M. Michel Sergent

    Petites entreprises et commerce international

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05859 posée par M. Georges Gruillot

    PME-PMI : recherche d'aides à l'exportation

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06926 posée par M. Emmanuel Hamel

    Engagement d'Electricité de France (EDF) à proposer aux petites et moyennes entreprises son expérience de l'international et ses ressources

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24613 posée par M. Emmanuel Hamel

    Meilleure considération des petites et moyennes entreprises françaises à l'étranger

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible