Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 07731 posée par M. Emmanuel Hamel

    Diffusion télévisuelle extérieure : rémunérations des ayants droit

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03428 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions du Comité français des manifestations économiques à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03429 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions de l'agence pour la coopération technique, industrielle, économique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05138 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accès des petites et moyennes entreprises à l'information sur les marchés extérieurs

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05144 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accroissement des aides accordées aux petites et moyennes entreprises par le comité de développement extérieur (CODEX)

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06926 posée par M. Emmanuel Hamel

    Engagement d'Electricité de France (EDF) à proposer aux petites et moyennes entreprises son expérience de l'international et ses ressources

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08684 posée par M. Emmanuel Hamel

    Adaptation des mécanismes d'aide à l'exportation aux spécificités du secteur de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18143 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la journée intitulée : " Internet : outil de communication et de promotion à l'international "

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24599 posée par M. Emmanuel Hamel

    Constitution dans chaque région d'un réseau public d'appui aux entreprises moyennes performantes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24608 posée par M. Emmanuel Hamel

    Encouragement aux groupements d'entreprises du même secteur et de la même région

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible