Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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897 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

827 questions

Question n° 03352 posée par M. Roger Boileau

Développement des essais cliniques pour l'expérimentation des médicaments

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

06/11/1986
Pertinence
Question n° 05870 posée par M. Louis Souvet

PME: mesures en faveur de l'exportation

Réponse du ministère : Commerce extérieur

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06565 posée par M. José Balarello

Tentatives libyennes d'implantation dans le Pacifique Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/06/1987
Pertinence
Question n° 02342 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Maintien des laboratoires pharmaceutiques Janssen à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Industrie

17/11/1988
Pertinence
Question n° 06041 posée par M. Pierre Laffitte

Adaptation du crédit d'impôt recherche à l'industrie de la mode

Réponse du ministère : Industrie

24/08/1989
Pertinence
Question n° 07731 posée par M. Emmanuel Hamel

Diffusion télévisuelle extérieure : rémunérations des ayants droit

Réponse du ministère : Premier ministre

28/12/1989
Pertinence
Question n° 10881 posée par M. Louis Souvet

Avenir du transport ferroviaire en Franche-Comté

Réponse du ministère : Équipement

12/07/1990
Pertinence
Question n° 12001 posée par M. Rémi Herment

Exercice d'une activité dans le secteur privé par un membre démissionnaire du Gouvernement

Réponse du ministère : Fonction publique

11/10/1990
Pertinence
Question n° 15539 posée par M. André Fosset

Suite réservée à la proposition de mise en place d'un plan national pour l'export

Réponse du ministère : Économie

06/06/1991
Pertinence
Question n° 19687 posée par M. Paul Souffrin

Proposition de réforme de la Coface

Réponse du ministère : Économie

30/01/1992
Pertinence