Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Organisation de la politique de soutien à l'agriculture

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1073S posée par M. Jean Besson

    Situation de la filière des plantes à parfum et aromatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05668 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir du plan de modernisation des bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09999 posée par M. Alain Fauconnier

    Soutien à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0954S posée par M. Jacques Mézard

    Nouvelle carte des zones dites vulnérables

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14766 posée par M. Maurice Vincent

    Conséquences de la fin des quotas laitiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20311 posée par Mme Delphine Bataille

    Aides au titre de la politique agricole commune dans le département du Nord

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00950 posée par M. Antoine Lefèvre

    Paiement des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00952 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00954 posée par M. Daniel Laurent

    Répartition des aides de la politique agricole commune et sous-estimations budgétaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible