Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 06194 posée par M. Michel Teston

    Réduction des moyens attribués à la Fédération nationale des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06195 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Désengagement de l'État vis-à-vis de l'animation en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07046 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des financements aux associations en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08680 posée par M. Jean Besson

    Conséquences de la suppression de la ligne budgétaire « animation rurale »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0114C posée par Mme Bernadette Bourzai

    Le budget européen

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08823 posée par M. Michel Boutant

    Financement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0834S posée par M. Jean Boyer

    Gel des dotations de l'État aux collectivités locales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04719 posée par Mme Michelle Meunier

    Aides à l'agriculture biologique dans les Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17391 posée par Mme Frédérique Puissat

    Manque de budget pour la politique de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17444 posée par M. Patrice Joly

    Risques que ferait peser sur notre agriculture un budget trop faible de la politique de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne