Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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424 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

416 questions

Question n° 04697 posée par M. Philippe François

Situation des chrétiens en Ethiopie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/05/1989
Pertinence
Question n° 05373 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Crédits 1989 du FEDER

Réponse du ministère : Affaires européennes

29/06/1989
Pertinence
Question n° 00422 posée par M. Marcel Vidal

Attribution des fonds européens aux régions

Réponse du ministère : Affaires européennes

29/04/1993
Pertinence
Question n° 02247 posée par M. André Jourdain

Conséquences pour le département du Jura de la réforme des fonds structurels européens

Réponse du ministère : Intérieur

29/07/1993
Pertinence
Question n° 02709 posée par M. Georges Gruillot

Aides attribuées à la région Franche-Comté au titre des fonds européens

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/09/1993
Pertinence
Question n° 05179 posée par M. Michel Moreigne

Répartition des fonds européens alloués à la France dans le cadre des programmes structurels

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/03/1994
Pertinence
Question n° 05197 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Crédits en provenance des fonds structurels européens

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/03/1994
Pertinence
Question n° 05282 posée par M. Georges Gruillot

Aides attribuées à la région Franche-Comté au titre des fonds européens

Réponse du ministère : Affaires européennes

17/03/1994
Pertinence
Question n° 16494 posée par M. Guy Penne

Aide de la communauté internationale au Rwanda

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/07/1996
Pertinence
Question n° 04434 posée par M. Michel Moreigne

Fonds structurels européens

Réponse du ministère : Affaires européennes

20/11/1997
Pertinence