Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 03467 posée par M. Yvon Bourges

Nom du futur porte-avions nucléaire

Réponse du ministère : Défense

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03852 posée par M. Robert Pontillon

Célébration du cinquantième anniversaire du collège de Défense

Réponse du ministère : Défense

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04276 posée par M. Yvon Bourges

Nom du futur porte-avions nucléaire

Réponse du ministère : Défense

29/01/1987
Pertinence
Question n° 07865 posée par M. Robert Pontillon

Création d'une brigade franco-allemande : statut et concept d'emploi

Réponse du ministère : Défense

01/10/1987
Pertinence
Question n° 08247 posée par M. José Balarello

Avenir de la brigade mixte franco-allemande

Réponse du ministère : Défense

29/10/1987
Pertinence
Question n° 09370 posée par M. Jean Boyer

Harmonisation entre le taux de pension d'invalidité et le grade

Réponse du ministère : Défense

21/01/1988
Pertinence
Question n° 04703 posée par M. Max Lejeune

Politique de défense du Gouvernement

Réponse du ministère : Défense

18/05/1989
Pertinence
Question n° 07015 posée par M. Rémi Herment

Date de mise en service du porte-avions nucléaire Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Défense

16/11/1989
Pertinence
Question n° 13222 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des riverains de la BAN de Landivisiau

Réponse du ministère : Défense

10/01/1991
Pertinence
Question n° 02491 posée par M. Albert Voilquin

Réduction de crédits sur les crédits d'investissement

Réponse du ministère : Défense

26/08/1993
Pertinence