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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
92 questions
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Question n° 0343S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Dispositions retenues par le plan d'exposition aux bruits de l'aéroport Charles-de-Gaulle
Réponse du ministère : Grands travaux
Pertinence
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Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Sécurité des riverains de l'aéroport Charles-de-Gaulle
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0093S posée par M. Jean-Jacques Robert
Renforcement des dessertes aériennes avec les capitales européennes à partir de l'aéroport d'Orly
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0159S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Retrait de l'avant-projet de plan masse relatif à l'aéroport de Roissy
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0189S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0238S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Devenir de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0305S posée par M. Philippe de Gaulle
Conditions d'attribution de l'allocation pour jeune enfant
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0570S posée par M. André Dulait
Mesures en faveur des zones de revitalisation rurale, aménagement du territoire et égalité de nos concitoyens
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0601S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Tracé de raccordement de l'autoroute A 16 à la Francilienne
Réponse du ministère : Logement
Pertinence