Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 28389 posée par M. Marcel Gargar

    CES Charles-de-Gaulle de Morne-à-l'eau (Guadeloupe): situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08233 posée par M. Georges Gruillot

    Commémoration du centenaire de la naissance du général de Gaulle dans les écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14852 posée par M. Xavier de Villepin

    Organisation du baccalauréat au centre de Londres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15984 posée par M. Daniel Percheron

    Dépôt d'un projet de loi visant à la reconstitution de carrière de certains enseignants de l'université Lille-III

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16177 posée par M. Xavier de Villepin

    Création d'une classe préparatoire à HEC au lycée de Londres

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04801 posée par M. Jacques Legendre

    Respect des clauses linguistiques du traité franco-allemand

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06685 posée par M. Alex Türk

    Enseignement des langues étrangères

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09430 posée par M. Xavier de Villepin

    Equilibre budgétaire de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10788 posée par M. Xavier de Villepin

    Règles de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en matière de non-paiement des frais de scolarité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17744 posée par M. René Rouquet

    Enseignement des droits de l'homme et du citoyen dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible