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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 00074 posée par M. José Balarello
Relations entre la France et le Paraguay
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08247 posée par M. José Balarello
Avenir de la brigade mixte franco-allemande
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 12796 posée par M. José Balarello
Conséquences des décisions d'Air France sur l'économie de la Côte d'Azur
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 21290 posée par M. José Balarello
Système de gestion du trafic aérien en Europe
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 37243 posée par M. José Balarello
Nombre de personnes habilitées à circuler sur les plates-formes aéroportuaires et conditions de délivrance de leur laissez-passer
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0237S posée par M. José Balarello
Vente des logements sociaux à leurs locataires
Réponse du Ministère du logement et de la ville
Pertinence