Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 00074 posée par M. José Balarello

    Relations entre la France et le Paraguay

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08247 posée par M. José Balarello

    Avenir de la brigade mixte franco-allemande

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12796 posée par M. José Balarello

    Conséquences des décisions d'Air France sur l'économie de la Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21290 posée par M. José Balarello

    Système de gestion du trafic aérien en Europe

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 37243 posée par M. José Balarello

    Nombre de personnes habilitées à circuler sur les plates-formes aéroportuaires et conditions de délivrance de leur laissez-passer

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0237S posée par M. José Balarello

    Vente des logements sociaux à leurs locataires

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Moyenne