Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 0886G posée par M. Stéphane Artano

Extension du plateau continental au large de Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/07/2019
Pertinence
Question n° 0720G posée par M. Laurent Duplomb

Fiscalité

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

27/03/2019
Pertinence
Question n° 0449G posée par M. Claude Malhuret

Situation politique et affaire Benalla

Réponse du Premier ministre

25/07/2018
Pertinence
Question n° 0427G posée par Mme Anne Chain-Larché

Rôle du premier ministre

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

11/07/2018
Pertinence
Question n° 0247G posée par M. Max Brisson

Représentation proportionnelle

Réponse du Premier ministre

09/03/2018
Pertinence
Question n° 0249G posée par M. Ronan Le Gleut

Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/03/2018
Pertinence
Question n° 0103G posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation en Arabie saoudite

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0580G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Politique étrangère

Réponse du Ministère chargé de la coopération

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

La Chine

Réponse du Premier ministre

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0255G posée par M. Ivan Renar

Moyens affectés à la recherche publique

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

16/01/2004
Pertinence