Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0766G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation au Centrafrique

Réponse du Ministère de la défense

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0103G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

L'avenir des relations France-Gabon

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

04/04/2008
Pertinence
Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

La Chine

Réponse du Premier ministre

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0580G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Politique étrangère

Réponse du Ministère chargé de la coopération

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0741G posée par M. Joël Guerriau

Accord de défense franco-allemand

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0649G posée par Mme Christiane Kammermann

Situation en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

13/11/2015
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Politique internationale après les attentats

Réponse du Premier ministre

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

Politique étrangère et lutte contre Daech

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0103G posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation en Arabie saoudite

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0249G posée par M. Ronan Le Gleut

Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/03/2018
Pertinence