Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 09427 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Conséquences de la réforme de l'avantage familial à Londres

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0598G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza et envoi d'armes

Réponse du Première ministre

09/11/2023
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

Situation en Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0363G posée par M. Pascal Allizard

Déplacement du Président de la République en Chine

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05685 posée par M. Patrice Joly

Situation des habitants du Sierra Leone et visa de transit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05546 posée par Mme Samantha Cazebonne

Situation du lycée Charles-de-Gaulle de Londres

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/03/2023
Pertinence
Question n° 04992 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04252 posée par Mme Nathalie Goulet

Financements publics des associations d'aide aux migrants

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/12/2022
Pertinence
Question n° 03660 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 02874 posée par M. Philippe Folliot

Difficultés du contrôle des voyageurs à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

29/09/2022
Pertinence