Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0027G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08055 posée par M. Gilbert Barbier

    Rapport sur l'extension du décret n° 2000-657 à l'ensemble des orphelins des victimes du nazisme

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07703 posée par M. André Boyer

    Extension du décret du 13 juillet 2000 à l'ensemble des orphelins des victimes du nazisme

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14556 posée par M. Emmanuel Hamel

    Retombées économiques et fiscales liées au développement de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0018G posée par M. Henri Weber

    Politique énergétique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0001G posée par M. Denis Badré

    Coût du plan de sauvetage du Crédit lyonnais

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04263 posée par M. Serge Mathieu

    Répartition des ressources fiscales liées à l'activité de l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0016G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Noël des enfants défavorisés

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21046 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Impact économico-financier de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle sur les communes du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14291 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Impact économico-financier de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle pour les communes du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte