Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 02327 posée par M. Philippe Dallier

    Insécurité de la résidence des douaniers de Tremblay-en-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21888 posée par Mme Dominique Gillot

    Avenir du bureau des douanes de Cergy-Pontoise

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16083 posée par M. Alex Türk

    Utilisation du système " Sycosan "

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04285 posée par M. Christian Bonnet

    Délai d'attente au poste de police de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13236 posée par M. Louis Souvet

    Contrôle douanier à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte