Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 17103 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Conséquences de la réforme de la formation professionnelle pour l'accès à la formation des salariés des régies de quartier et de territoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05580 posée par M. Yves Daudigny

    Devenir de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03491 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation financière de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03554 posée par M. Alain Bertrand

    Pérennité de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03380 posée par M. Roland Courteau

    Avenir de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03404 posée par M. Christian Bourquin

    Situation critique de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03411 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Devenir de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03426 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Avenir de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03488 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03304 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible