Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

78 questions

  1. Question n° 0500S posée par M. Antoine Lefèvre

    Impact du programme « France travail jeunes » sur les missions locales pour l'emploi

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04855 posée par M. Patrick Kanner

    Épuisement des contrats aidés « parcours emploi compétences » sur le territoire du Valenciennois

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03406 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Insertion professionnelle des jeunes adultes atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03216 posée par Mme Vivette Lopez

    Insertion professionnelle des jeunes atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18635 posée par M. Pierre Jarlier

    Financement des missions locales

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0191C posée par M. Raymond Vall

    L'apprentissage dans le cadre des douzièmes journées de l'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18286 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation des missions locales

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16050 posée par M. Roland Courteau

    Seuil de pauvreté chez les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15108 posée par M. Roland Courteau

    Chômage des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0990S posée par M. Ronan Kerdraon

    Avenir des missions locales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible