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Questions avec réponses

29 questions

1. Question n° 08889 posée par M. Didier Marie

   Inquiétudes concernant l'amputation du montant de la participation de l'État au financement de la contribution au développement de l'emploi

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   02/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08708 posée par M. Olivier Jacquin

   Avenir des territoires « zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   19/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 07713 posée par Mme Christine Herzog

   Modalités du paiement de l'aide au retour à l'emploi de l'employeur pour des emplois à temps partiels lors d'une seule rupture conventionnelle

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   06/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06705 posée par Mme Monique Lubin

   Algorithme d'orientation des chercheurs d'emploi et devenir des approches de type « aller-vers »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   11/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06563 posée par Mme Christine Herzog

   Modalités du paiement de l'aide au retour à l'emploi de l'employeur pour des emplois à temps partiels lors d'une seule rupture conventionnelle

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   27/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0578S posée par M. Hervé Gillé

   Conséquences du projet de loi France travail sur les missions locales

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   06/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06205 posée par M. Jean Louis Masson

   Nécessité d'assouplir la récente loi réduisant la durée d'indemnisation du chômage

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   06/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0500S posée par M. Antoine Lefèvre

   Impact du programme « France travail jeunes » sur les missions locales pour l'emploi

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05798 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Risque de précarisation des salariés de plus de 55 ans

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    16/03/2023

    Pertinence