Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 02654 posée par M. Pascal Allizard

    Fonctionnement du système de « bonus-malus » de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08382 posée par M. Yves Bouloux

    Emplois non pourvus

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08387 posée par M. Yves Bouloux

    Emplois non pourvus et aides aux petites et moyennes entreprises

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02177 posée par M. Michel Dagbert

    Diminution des crédits affectés aux maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17084 posée par M. Alain Marc

    Réforme de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13630 posée par M. Thierry Foucaud

    Évaluation en milieu technique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13497 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Changements de réglementations en matière de financement des bilans de compétences

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04620 posée par M. Roland Courteau

    Rapport de la Cour des comptes sur le marché du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04094 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Emploi dans la filière métallurgique en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19577 posée par M. Gérard Miquel

    Moyens alloués au dispositif Nacre pour l'accompagnement à la création d'activité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible