Recherche de questions

Questions avec réponses

52 questions

1. Question n° 02654 posée par M. Pascal Allizard

   Fonctionnement du système de « bonus-malus » de l'assurance chômage

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   15/09/2022

   Pertinence

2. Question n° 24056 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Difficultés de recrutement dans le secteur de l'hôtellerie et de la restauration

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   29/07/2021

   Pertinence

3. Question n° 06534 posée par M. Alain Duran

   Avenir des chambres de commerce et d'industrie

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   09/08/2018

   Pertinence

4. Question n° 24244 posée par M. François Bonhomme

   Situation des chambres de commerce et d'industrie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   08/12/2016

   Pertinence

5. Question n° 0870S posée par M. Daniel Laurent

   Avenir des chambres de commerce et d'industrie

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   09/10/2014

   Pertinence

6. Question n° 12956 posée par M. Philippe Bas

   Avenir des chambres de commerce et d'industrie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   04/09/2014

   Pertinence

7. Question n° 12441 posée par Mme Jacqueline Gourault

   Avenir des chambres de commerce et d'industrie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   10/07/2014

   Pertinence

8. Question n° 12330 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

   Pacte de responsabilité et CCI

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/07/2014

   Pertinence

9. Question n° 12415 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Désarroi dans les chambres de commerce et d'industrie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/07/2014

   Pertinence

10. Question n° 14759 posée par M. Roland Courteau

    Menace de distorsion de concurrence pour les producteurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    05/08/2010

    Pertinence