Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 08495 posée par M. Julien Bargeton

    Motivation du refus de financement de formation par Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

    Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05212 posée par Mme Françoise Gatel

    Distorsions de concurrence au détriment de certaines associations pénalisées par leur statut fiscal

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04041 posée par M. Alain Fouché

    Situation d'urgence de l'insertion professionnelle sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03405 posée par Mme Françoise Férat

    Formation des acteurs de la formation professionnelle aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03406 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Insertion professionnelle des jeunes adultes atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17156 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Formation et accès à l'emploi des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15629 posée par Mme Cécile Cukierman

    Difficultés de l'association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14126 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Difficultés rencontrées par les opérateurs du service public de la formation dans les appels d'offres

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13497 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Changements de réglementations en matière de financement des bilans de compétences

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible