Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 07681 posée par M. Michel Bécot

Allocation équivalent retraite et arrêt maladie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

26/02/2009
Pertinence
Question n° 14761 posée par M. Roland Courteau

Réinsertion des demandeurs d'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 15821 posée par M. Jean-Pierre Vial

Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 17027 posée par M. François Rebsamen

Reconduction du dispositif d'activité partielle de longue durée en 2011

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/02/2011
Pertinence
Question n° 17478 posée par Mme Maryvonne Blondin

Le dispositif Nacre et son avenir

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 17494 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17549 posée par Mme Évelyne Didier

Recrutements en contrats uniques d'insertion-contrats d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17571 posée par M. Paul Raoult

Avenir du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17609 posée par M. Daniel Percheron

Dispositif Nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17620 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence