Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

279 questions

  1. Question n° 17218 posée par Mme Christiane Demontès

    Réduction du chômage

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17225 posée par M. Yves Krattinger

    Stagnation de l'emploi salarié

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18660 posée par M. Joël Billard

    Données chiffrées relatives à l'allocation spécifique de solidarité sur trois ans

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18885 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Financement des ateliers de pédagogie personnalisée

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19692 posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien de la prime pour l'embauche des demandeurs d'emploi de plus de 26 ans

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20746 posée par M. Daniel Raoul

    Absence de crédits alloués au dispositif des chèques conseil

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0619G posée par M. Jean-Luc Miraux

    Chiffres du chômage

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22316 posée par M. Jean Louis Masson

    Vulnérabilité de l'emploi en Moselle et difficultés des travailleurs frontaliers licenciés

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1011S posée par M. Louis Souvet

    Institution d'un fonds de solidarité nationale intervenant lors de certaines procédures de licenciement

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22497 posée par M. Louis Souvet

    Formation dans le secteur viticole et lutte contre le chômage

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible