Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 04583 posée par M. Adrien Gouteyron

    Préparations alimentaires conçues avec une dose d'huile de moteur mélangée à de l'huile de tournesol

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04870 posée par M. Robert Tropeano

    Étiquetage nutritionnel obligatoire des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14313 posée par M. Robert Navarro

    Allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14609 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Application du règlement européen sur les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21853 posée par M. Philippe Dallier

    Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21901 posée par M. Roland Courteau

    Problèmes liés à la migration de dérivés pétroliers vers les produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22375 posée par M. Hubert Falco

    Information des consommateurs relative à l'utilisation de l'huile de palme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Huile de palme dans les produits alimentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03018 posée par M. Alain Fauconnier

    Bilan de la crise sanitaire E.Coli

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03272 posée par M. Alain Fauconnier

    Teneur en sel des aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible