Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 03317 posée par Mme Kristina Pluchet

    Désertification médicale et établissement des certificats de décès

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02011 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation de la gynécologie médicale en France et plus particulièrement sur le territoire basco-béarnais`

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00728 posée par Mme Annick Billon

    Pénurie de médecins dans les territoires de Vendée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2032S posée par Mme Annie Le Houerou

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17258 posée par Mme Laurence Rossignol

    Manque d'effectifs des gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1241S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Déserts médicaux en Haute-Garonne et nécessité de création de maisons de santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1129S posée par Mme Céline Brulin

    Lutte contre les déserts médicaux en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0828S posée par M. Patrick Chaize

    Démographie médicale dans l'Ain

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00966 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau

    Baisse de la densité médicale dans 86 départements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne