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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
63 questions
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Question n° 18154 posée par M. Claude Huriet
Puissance moteur des cyclomoteurs
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 15574 posée par M. Henri de Richemont
Responsabilité des motards
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 23540 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Accidents de motocyclette
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 30607 posée par M. Christian Demuynck
Statistiques de la circulation routière pour 2000
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06700 posée par M. Roger Karoutchi
Bilan de la délinquance en Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 09134 posée par M. Jacques Legendre
Permis de conduire les motocycles
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 12184 posée par M. Serge Mathieu
Immatriculation des cyclomoteurs
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 14571 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Sécurité des pistes cyclables
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15608 posée par M. Jean-Michel Baylet
Conséquences pour la sécurité des motards de la généralisation de l'allumage des feux de croisement
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0720S posée par Mme Marie-France Beaufils
Allumage des feux de signalisation et sécurité routière
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence