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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 0082G posée par M. Jean-François Longeot

   Formation aux métiers de la transition écologique

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   10/11/2022

   Pertinence

2. Question n° 02309 posée par M. Yves Détraigne

   Situation des salariés du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   04/08/2022

   Pertinence

3. Question n° 20901 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Santé des ouvriers forestiers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   18/02/2021

   Pertinence

4. Question n° 1563S posée par M. Henri Cabanel

   Expérimentation pour la gestion du foncier rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   10/11/2016

   Pertinence

5. Question n° 0961G posée par M. Jean-Noël Cardoux

   Nomination du directeur de l'agence française pour la biodiversité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   30/09/2016

   Pertinence

6. Question n° 15920 posée par M. Philippe Paul

   Repérage de l'amiante dans les composants du bâtiment

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   23/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 15373 posée par M. François Marc

   Sanctions contre les salariés de grandes surfaces s'appropriant des produits invendus

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 13480 posée par M. François Marc

   Sanctions contre les salariés de grandes surfaces s'appropriant des produits invendus

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   30/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 0462S posée par M. Philippe Madrelle

   Opération de désamiantage

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   02/05/2013

   Pertinence

10. Question n° 02917 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de collecte des ordures ménagères

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    01/11/2012

    Pertinence