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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 05918 posée par Mme Nathalie Delattre

   Soutien à l'emploi dans le secteur événementiel

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   23/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 15591 posée par M. Michel Savin

   Incidences de la réforme de la taxe d'apprentissage pour les centres de formation d'apprentis

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   02/04/2015

   Pertinence

3. Question n° 09755 posée par M. Roland Courteau

   Pratique de l'archéologie marine par les bénévoles

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   12/12/2013

   Pertinence

4. Question n° 02276 posée par M. Jean Louis Masson

   Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   04/10/2012

   Pertinence

5. Question n° 00349 posée par M. Jean Louis Masson

   Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   12/07/2012

   Pertinence

6. Question n° 25394 posée par M. Robert Bret

   Extension de la convention collective nationale du sport

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   23/11/2006

   Pertinence