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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 00689 posée par M. Philippe Tabarot

   Manque de personnel dans les entreprises de transport routier de voyageurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 01077 posée par M. Christian Klinger

   Sécurisation de l'application des règles du droit du travail

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 01434 posée par Mme Cécile Cukierman

   Blocage du dialogue social au sein des chambres des métiers et de l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 01677 posée par Mme Élisabeth Doineau

   Revalorisation du traitement des agents des chambres de métiers et de l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   21/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 02354 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Accidents du travail chez les femmes

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   11/08/2022

   Pertinence

6. Question n° 02372 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Accidents du travail des femmes

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   11/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 02417 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Hausse des accidents du travail chez les femmes

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   11/08/2022

   Pertinence

8. Question n° 03104 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Management algorithmique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   06/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 05038 posée par Mme Frédérique Puissat

   Sortie du dispositif de bonus-malus et alternatives possibles

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   02/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 05854 posée par Mme Christine Herzog

    Télétravail pendant la crise de l'énergie

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    16/03/2023

    Pertinence