Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0080G posée par M. Ambroise Dupont

Accord patronat-syndicats sur la réforme du marché du travail

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

25/01/2008
Pertinence
Question n° 0083G posée par Mme Évelyne Didier

Mittal

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

08/02/2008
Pertinence
Question n° 14104 posée par M. François Rebsamen

Inquiétudes relatives à l'avenir de Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/06/2010
Pertinence
Question n° 15998 posée par M. François Rebsamen

Situation préoccupante des effectifs de Pôle emploi en Bourgogne

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

18/11/2010
Pertinence
Question n° 16052 posée par M. Roland Courteau

Suppression de 1 800 postes à Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

18/11/2010
Pertinence
Question n° 16067 posée par M. Jean-Pierre Michel

Suppression de 1 800 postes à Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

18/11/2010
Pertinence
Question n° 0016S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Emplois d'avenir

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00590 posée par M. Pierre Laurent

Situation du restaurant Hippopotamus

Réponse du Ministère du travail

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00976 posée par M. Cyril Pellevat

Retour à la vie professionnelle des parents d'enfants handicapés ou malades

Réponse du Ministère du travail

10/08/2017
Pertinence
Question n° 03440 posée par M. Jean-Claude Tissot

Suppressions d'emplois annoncées par le groupe Carrefour

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence