Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 18528 posée par M. Bernard Piras

Délocalisation

Réponse du ministère : Industrie

31/10/1996
Pertinence
Question n° 0133G posée par M. Bernard Plasait

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1999
Pertinence
Question n° 0134G posée par M. Claude Estier

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1999
Pertinence
Question n° 0135G posée par M. Robert del Picchia

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1999
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1999
Pertinence
Question n° 0137G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1999
Pertinence
Question n° 0138G posée par M. Jean Arthuis

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1999
Pertinence
Question n° 0139G posée par M. Bernard Seillier

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1999
Pertinence
Question n° 05392 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Différences d'appréciation quant à l'innocuité de certains produits utilisés en arboriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/08/2008
Pertinence
Question n° 18283 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir de la politique de cohésion de l'Union européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/04/2011
Pertinence