Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

Question n° 01237 posée par M. Jacques Mossion

Conséquences du renouvellement de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Industrie

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01271 posée par M. Louis Brives

Renouvellement de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01505 posée par M. Max Lejeune

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01927 posée par M. Louis Mercier

Renouvellement de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Industrie

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02117 posée par M. Kléber Malécot

Renouvellement de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02122 posée par M. Louis Longequeue

Renouvellement de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1986
Pertinence
Question n° 06866 posée par M. Marcel Vidal

Bilan des incendies de forêts et reboisement

Réponse du ministère : Agriculture

09/11/1989
Pertinence
Question n° 07366 posée par M. Daniel Percheron

Eclairage routier

Réponse du ministère : Transports

30/11/1989
Pertinence
Question n° 08394 posée par M. Edouard Le Jeune

Disparités en matière d'acquisition de logiciels entre établissements privés et publics

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1990
Pertinence
Question n° 10460 posée par M. Daniel Hoeffel

Fonction publique territoriale : accès au grade d'agent technique qualifié

Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

14/06/1990
Pertinence