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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 15454 posée par M. François Marc
Difficultés financières des flottilles associatives bretonnes pour l'entretien des vieux gréements
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19044 posée par M. François Marc
Difficultés financières des flottilles associatives bretonnes pour l'entretien des vieux gréements
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 07696 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Situation de l'association « Les Petits débrouillards »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 02143 posée par M. Michel Savin
Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence