Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 01248 posée par M. Bernard Murat

Réforme du périmètre du ministère

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 02012 posée par M. Michel Doublet

Projets et contrats éducatifs locaux en milieu rural

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

22/08/2002
Pertinence
Question n° 18888 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Déplacement des équipes ultramarines en métropole

Réponse du Ministère des sports

09/06/2011
Pertinence
Question n° 11795 posée par Mme Françoise Férat

Développement et promotion du sport féminin en équipe

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

29/05/2014
Pertinence
Question n° 12633 posée par M. Roland Courteau

Avancées en faveur du sport féminin en équipe

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

31/07/2014
Pertinence
Question n° 02136 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02176 posée par M. Michel Dagbert

Situation des maîtres nageurs-sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02260 posée par Mme Élisabeth Doineau

Situation de la profession de maître-nageur sauveteur

Réponse du Ministère des sports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02376 posée par M. Michel Boutant

Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02522 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Éthique du sport et exploitation commerciale de l'image des sportif entraîneurs

Réponse du Ministère des sports

14/12/2017
Pertinence