Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3295 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3095 questions

  1. Question n° 00003 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Amiens: création d'une direction régionale des lois sociales en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06298 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Picardie: création d'une direction régionale du service de la protection des végétaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09397 posée par M. Marcel Vidal

    Directions régionales des affaires culturelles: aides financières

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10369 posée par M. Rémi Herment

    Pouvoirs des directions régionales des affaires sanitaires et sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11062 posée par M. Pierre Louvot

    Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté: insuffisance des effectifs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15520 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie: prérogatives et moyens

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19985 posée par M. Abel Sempe

    Transformation de lits de chirurgie en lits de médecine: reconnaissance a posteriori

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 28278 posée par M. Paul Masson

    Contenu d'un questionnaire établi par la direction régionale de la Jeunesse et des Sports de la région Centre

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00048 posée par M. Paul Malassagne

    Structure d'accueil des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01441 posée par M. Paul Souffrin

    Restructuration de la SNCF en Lorraine

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible