Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 1060S posée par M. Didier Mandelli

    Difficultés rencontrées dans le déploiement des ombrières photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06049 posée par M. Pierre Charon

    Perspectives de recyclage des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03341 posée par M. Pascal Allizard

    Règles d'implantation des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02649 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Réglementation concernant l'installation de panneaux solaires chez les particuliers

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22045 posée par M. Olivier Jacquin

    Encadrement des projets photovoltaïques au sol

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1569S posée par M. Stéphane Sautarel

    Multiplication des projets d'implantation de parcs éoliens dans les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13900 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Restitution des sols en cas de démantèlement d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05159 posée par Mme Christine Herzog

    Installation d'une éolienne familiale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03534 posée par Mme Christine Herzog

    Installation d'une éolienne familiale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14962 posée par Mme Pascale Gruny

    Photovoltaïque et surfaces agricoles

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible