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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 17037 posée par M. Michel Sergent

   Erosion du littoral du département du Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Environnement

   01/08/1996

   Pertinence

2. Question n° 16276 posée par M. Alain Gournac

   Prolifération d'antennes paraboliques

   Réponse du ministère : Environnement

   27/06/1996

   Pertinence

3. Question n° 13224 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

   Parution de l'arrêté relatif aux sites protégés de Loire-Atlantique

   Réponse du ministère : Environnement

   21/12/1995

   Pertinence

4. Question n° 10219 posée par M. Georges Mouly

   Information des maires du classement des terrains à l'inventaire zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique

   Réponse du ministère : Environnement

   09/03/1995

   Pertinence

5. Question n° 09673 posée par M. Ernest Cartigny

   Prévention des catastrophes naturelles

   Réponse du ministère : Environnement

   02/02/1995

   Pertinence

6. Question n° 07149 posée par M. Louis Minetti

   Réduction des puissances sonores par les riverains de l'autoroute A 50

   Réponse du ministère : Environnement

   14/07/1994

   Pertinence

7. Question n° 05439 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Précision de la notion d'" espace proche du rivage "

   Réponse du ministère : Environnement

   24/03/1994

   Pertinence

8. Question n° 04481 posée par M. Philippe Marini

   Projet de barrage réservoir dans la haute vallée de l'Oise

   Réponse du ministère : Environnement

   20/01/1994

   Pertinence

9. Question n° 02758 posée par M. Alain Dufaut

   Politique d'aménagement du littoral

   Réponse du ministère : Environnement

   16/09/1993

   Pertinence

10. Question n° 01197 posée par M. André Vallet

    Réglementation des modes particuliers d'utilisation du sol

    Réponse du ministère : Environnement

    20/05/1993

    Pertinence