Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 21812 posée par M. Alain Marc

    Délais de paiement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15524 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    Mise en place d'une retraite pour les agriculteurs de Mayotte

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0454S posée par M. Michel Doublet

    Financement du plan d'urgence pour l'agriculture

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21142 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Gel des crédits de sélection animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20761 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Situation des UPRA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20381 posée par M. Georges Mouly

    Gel des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20461 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Désengagement de l'Etat en matière de recherche génétique animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20318 posée par M. Yves Krattinger

    Gel de crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20227 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Gel des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20098 posée par M. René Beaumont

    Réduction des crédits budgétaires et mouton charolais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible