Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
80 questions
-
Question n° 00017 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Hausses des tarifs publics
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 04763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation du centre des impôts de Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 00042 posée par M. Rodolphe Désiré
Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 13204 posée par M. Paul Souffrin
Demande de création de postes d'agent technique de laboratoire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 10695 posée par M. Pierre Lagourgue
Situation des services de police à la Réunion
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 14355 posée par M. Jean Besson
Fondement juridique de l'assujettissement à la TVA des parcs aquatiques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0831S posée par M. Christian Cambon
Avenir de l'intercommunalité
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 05752 posée par M. Marcel Rainaud
Récupération de l'eau de pluie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 07848 posée par Mme Jacqueline Chevé
Définition de la notion de « village » en urbanisme dans les communes concernées par la loi littoral
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 11358 posée par M. Gérard Le Cam
Loi littoral
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence