Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

  1. Question n° 00017 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Hausses des tarifs publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du centre des impôts de Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00042 posée par M. Rodolphe Désiré

    Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13204 posée par M. Paul Souffrin

    Demande de création de postes d'agent technique de laboratoire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10695 posée par M. Pierre Lagourgue

    Situation des services de police à la Réunion

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14355 posée par M. Jean Besson

    Fondement juridique de l'assujettissement à la TVA des parcs aquatiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0831S posée par M. Christian Cambon

    Avenir de l'intercommunalité

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05752 posée par M. Marcel Rainaud

    Récupération de l'eau de pluie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07848 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Définition de la notion de « village » en urbanisme dans les communes concernées par la loi littoral

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11358 posée par M. Gérard Le Cam

    Loi littoral

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible